Conseil municipal du 2011-03-25

Saint-Avé 25 mars 2011 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Social & Santé

3

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Demande de secours pour acquitter une facture d'électricité et de gaz - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Approbation du compte de gestion 2010 du trésorier municipal budget principal du ccas - Approbation du compte administratif 2010 budget principal du ccas - Approbation du budget primatif 2011 du budget principal du ccas - Relais assisantes maternelles signature de l'annexe a la co,vention d'objectif et de financement de la prestation de ser - Signature de la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales concernant le multi acc - Signature de la convention 2011 avec le centre national de la fonction publique territorial dans le cadre de plan interc - Création d'un pôle d'activités se soins adaptés au sein de l'ehpad résidence du parc

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (bus)

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2011

Approbation du compte de gestion 2010 du trésorier municipal budget principal du ccas

2011

Approbation du compte administratif 2010 budget principal du ccas

2011

Approbation du budget primatif 2011 du budget principal du ccas

🌱 Environnement 3 délibérations
2011

Signature de la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales concernant le multi accueil

2011

Signature de la convention 2011 avec le centre national de la fonction publique territorial dans le cadre de plan intercommunal de fomation

2011

Création d'un pôle d'activités se soins adaptés au sein de l'ehpad résidence du parc

📄 Autres decisions 1 délibération
2011

Demande de secours pour acquitter une facture d'électricité et de gaz

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2011

Relais assisantes maternelles signature de l'annexe a la co,vention d'objectif et de financement de la prestation de service actuellement en cours avec la caisse d'allocations familiales

WEB dgv_ex:5bc0a663634f41743465f21d:20657:2011-03-25
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