25 février 2011
11
délibérations
3
Social & Santé
3
Transport & Mobilité
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Rapport d'activité 2010 du ccas
Délégation de pouvoir du conseil d'administration du c'entre communal d'action sociale au président en matière de marchés publics d'accords c'adres
Marchés publics conditions de la constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre communal daction sociale
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Dons : acceptation
D'ébat d'orientation budgétaire année 2011
Signature de la convention avec la caisse dallocation familiales concernant le lieu d'accueil enfants parents (laep)
Participation financière des familles au repas de lehpad
Convention entre lehpad résidence du par cet l'association JALMAV
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