19 novembre 2010
10
délibérations
6
Social & Santé
2
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Participation du ccas à la première partie de linstruction du rsa
Tarification journalière 2011 des places du multi accueil mises à disposition de la direction générale des interventions sanitaires et sociales (DGISS)
Demande de tarification sociale (bus)
Demande de tarification sociale (bus)
Demande de tarification sociale (bus)
Demande de tarification sociale (bus)
Contrat d'engagement spectacle de fin dannée RAM-LAEP
Demande d'aide financière
Multi accueil tarif horaire 2011 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans
Détermination d'un tarif horaire moyen pour l'acceuil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot c'âlin au 01/01/2010
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