Conseil municipal du 2010-11-19
10
délibérations
6
Social & Santé
2
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Participation du ccas à la première partie de l'instruction du rsa
Tarification journalière 2011 des places du multi accueil mises à disposition de la direction générale des interventions sanitaires et sociales (DGISS)
Demande de tarification sociale (bus)
Demande de tarification sociale (bus)
Demande de tarification sociale (bus)
Demande de tarification sociale (bus)
Contrat d'engagement spectacle de fin d'année RAM-LAEP
Demande d'aide financière
Multi accueil tarif horaire 2011 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans
Détermination d'un tarif horaire moyen pour l'acceuil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot câlin au 01/01/2010
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