2 décembre 2010
17
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2011
Tarifs séjours jeunes année 2011
OGEC école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2011 dans le cadre du contrat d'association
Association nouvel horizon — Demande de subvention
Projet Dôme/EMM : tarifs d'inscription au stage de pratique musicale
Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2011
Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) – Approbation
Avis sur le plan local d'urbanisme arrêté de la commune de Monterblanc
Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs
Acquisition de terrains dans le périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit
Ecole de musique — Conventions avec les communes extérieures
Création d'une activité accessoire à l'école de musique
Modification horaire d'une activité accessoire à l'école de musique
Projet de Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
Modification du tableau des effectifs
Signature de la charte de partenariat sur la prévention des addictions
Modification du règlement du compte épargne temps
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