20 novembre 2009
11
délibérations
5
Social & Santé
3
Enfance & Jeunesse
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention de mutualisation ville/ccas de saint-avé
Budget ccas décision modificative n°4
Reconnaissance pour le ccas de la qualité dinstructeur RSA
Tarification journalière 2010 des places du multi accueil mises à disposition de la direction générale des interventions sanitaires et sociales (ggiss)
Transformation du comité technique paritaire local en comité commun ville-ccas
Contrat d'engagement spectacle fin dannée pour la maison de l'enfance
Multi accueil tarif horaire 2010 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans
Détermination d'un tarif horaire moyen pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot c'alins au 01/01/2010
Budget ehpad décision modificative n°7
Rémunération des stagiaires
Signature des conventions partenariales dans le cadre de lanalyse des besoins sociaux (ABS)
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