3 décembre 2009
16
délibérations
3
Finances & Budget
3
Sport
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Budget principal : décision modificative n° 2009/2
Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2010
Refacturation des taxes foncières
Régie de recettes animations jeunesse, ticket sports loisirs et camps de vacances
Fonds d'aide aux sportifs de haut niveau
Réhabilitation salle de sports Pierre le Nouail – Marchés de travaux – Lot 3 Charpente métallique : avenant n° 2
Inscription au Monument aux Morts
Lotissement Le Petit Rulliac — Demande d'incorporation dans le domaine public
Vœu sur la réforme territoriale et la réunification de la Bretagne
Mise à jour du tableau des effectifs
Dénomination de voie ZAC de Beau Soleil – Précision
Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d'activité pour l'année 2008
Fixation du prix pour le renouvellement du bail commercial relatif à la supérette Utile place François Mitterrand – Modificatif
Adoption des politiques municipales
Ecole de musique — Conventions avec les communes extérieures
Ecole privée Notre Dame de Saint — Avé : convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d'association
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