3 juillet 2009
13
délibérations
5
Social & Santé
3
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Annulation de titres sur le budget principal ccas et imputation sur le budget annexe saad
Budget ccas décision modificative n°1
Budget ccas décision modificative n°2
Budget ccas décision modificative n°3
Délégation de pouvoir et de s'ignature au président du ccas dans le d'omaine des élections de d'omicile
Budget ehpad 2009 décision modificative n°4
Budget ehpad 2009 décision modificative n°5
Budget ehpad 2009 décision modificative n°6
Signature de la convention msa concernant le lieu d'accueil enfants parents (laep)
Signature de la convention msa concernant le relais assistantes maternelles (ram)
Signature de la convention msa concernant le multi accueil lilot calins
Modification du règlement intérieur du multi-accueil
Demande de secours EDF
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