CM

3 juillet 2009

Saint-Avé 13 délibérations

13

délibérations

5

Social & Santé

3

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Social & Santé 5 délibérations
2009

Annulation de titres sur le budget principal ccas et imputation sur le budget annexe saad

2009

Budget ccas décision modificative n°1

2009

Budget ccas décision modificative n°2

2009

Budget ccas décision modificative n°3

2009

Délégation de pouvoir et de s'ignature au président du ccas dans le d'omaine des élections de d'omicile

Finances & Budget 3 délibérations
2009

Budget ehpad 2009 décision modificative n°4

2009

Budget ehpad 2009 décision modificative n°5

2009

Budget ehpad 2009 décision modificative n°6

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2009

Signature de la convention msa concernant le lieu d'accueil enfants parents (laep)

2009

Signature de la convention msa concernant le relais assistantes maternelles (ram)

Environnement 1 délibération
2009

Signature de la convention msa concernant le multi accueil lilot calins

Ressources humaines 1 délibération
2009

Modification du règlement intérieur du multi-accueil

Autres decisions 1 délibération
2009

Demande de secours EDF

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