Conseil municipal du 27/03/2019

Saint-Avé 27/03/2019 33 délibérations
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33

délibérations

17

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
2019/3/24

Approbation des comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes

2019/3/25

Approbation du compte administratif 2018

2019/3/26

Approbation du compte administratif 2018 - Budget Affaires économiques

2019/3/27

Approbation du compte administratif — Budget Zone d'activités

2019/3/28

Approbation du compte administratif — Budget Assainissement collectif

2019/3/29

Approbation du compte administratif — Budget Assainissement non collectif

2019/3/31

Approbation du compte administratif — Budget secteur Bossuet

2019/3/32

Budget principal — Affectation du résultat

2019/3/33

Budget Affaires Economiques — affectation du résultat 2018

2019/3/34

Budget Assainissement collectif — affectation du résultat 2018

2019/3/35

Budget Assainissement non collectif — affectation du résultat 2018

2019/3/38

Approbation du budget primitif 2019 — budget principal

2019/3/39

Approbation du budget primitif 2019 — budget Affaires économiques

2019/3/40

Approbation du budget primitif 2019 — budget Assainissement collectif

2019/3/41

Approbation du budget primitif 2019 — budget Assainissement non collectif

2019/3/44

Fixation des modalités et de la durée d'amortissement des immobilisations - budget principal et affaires économiques

2019/3/48

Attribution de subventions aux associations - 2019

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2019//3/46

Travaux d'aménagement du cimetière : plan de financement et demande de subvention

2019/3/30

Approbation du compte administratif — Budget Aménagement secteur Kerozer

2019/3/36

Budget Aménagement secteur Kérozer — affectation du résultat 2018

2019/3/42

Approbation du budget primitif 2019 — budget Aménagement secteur Kerozer

2019/3/43

Appobation du budget primitif 2019 — budget Aménagement secteur Bossuet

2019/3/45

Travaux d'aménagement et de sécurisation Rue Baudelaire et Allée de Kérozer : plan de financement et demande de subvention

2019/3/47

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2019 et création d'une nouvelle autorisationde programme pour les travaux d'aménagement du cimetière

2019/3/49

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018

2019/3/50

Acquisition de terrain

📄 Autres decisions 3 délibérations
2019/3/37

Fixation des taux d'imposition

2019/3/52

Convention cadre d'accès aux services facultatifs du CDG de la FPT

2019/3/55

Débat annuel sur la formaiton des élus

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2019/3/51

Accueil de loisirs : modification du règlement intérieur de Loisirs Ados

2019/3/53

Convention de mise à disposition de personnel du SIAEP de Meucon à la ville de SAINT AVE

🌱 Environnement 1 délibération
2019/3/54

Modification du tableau des effectifs

🤝 Vie associative 1 délibération
2019/3/56

Vœu de soutien à l'appel "nous voulons des coquelicots"

WEB datagouv_misc:saint-ave:27/03/2019
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