27/04/2014

Commission groupement de commande SIAEP

Commission consultative des services publics locaux

SIAEP – désignation de 3 délégués titulaires

SDEM – désignation de 2 délégués titulaires

SIAGM – désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant

Représentants — Club des villes cyclables

Représentants - UNICEF

Référent conduites addictives

Correspondant Défense

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire

Indemnité au comptable public

Révision du plan d’exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis

Commission d’appel d’offres — Election des membres

Commission de délégation de service public - Election des membres

Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres

Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres

Délégations du Conseil Municipal au Maire

Commission groupement de commande CCAS

CCAS — Composition du Conseil d’Administration

CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration

Représentants — Comité National d’Action Sociale

Autorisation de recrutement d’agents non titulaires occasionnels et saisonniers

Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux

Subvention Korrigannez des Dunes

Subvention Ar Redadeg

Constitution de commissions municipales – Composition - Election des membres

Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière

Représentants — Conseils d’école

Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes

Représentants — Mission Locale pour l’Emploi – 3 membres

Représentants — Bureau directeur de l’ESSA

Indemnité représentative de logement des instituteurs