Conseil municipal du 2014-06-05

Parc d’activités du Poteau Sud — Cession d’un terrain à l’entreprise QUIQUEMELLE

Cession gratuite et classement dans le domaine public communal d’une parcelle située à l’intersection de la rue du Lavoir et de la rue d’Alésia

Dénomination d’une allée privée à Beauregard

Modification du tableau des effectifs

Adhésion à la charte d’accueil des cirques dans les communes

Formation des élus — Orientations

Création d’un emploi d’avenir

Commission communale des impôts directs — Proposition de commissaires

Désignation de représentants à l’assemblée générale d’E.A.D.M.

Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 équivalent temps plein (ETP)

Accueils de loisirs sans hébergement — Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de Musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2014/2015

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires - Année scolaire 2014/2015

Echange avec soulte de terrains situés place Notre-Dame du Loc

Organisation d’une exposition photos en partenariat avec l’association Contraste

Ecole de Musique — Actualisation des tarifs 2014/2015

Fête de la Musique 2014 : principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Projet d’extension du complexe sportif David VAILLANT : réalisation d’un dojo

Désignation d’un suppléant de l’élu référent Sécurité Routière