Conseil municipal du 2013-11-28
16
délibérations
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation et l’extension du réseau de télécommunication - Rue Bossuet et rue du Four
Modification du tableau des effectifs
Clôture du budget annexe d’aménagement « zone d’activités du Poteau nord » au 31/12/13
Rapports sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2012
Cession du lot 2 du permis d’aménager de Kerozer à l’association le Moulin vert
Rétrocession d’une concession à la commune
Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet 2013 – Décision Modificative n° 1
Budget principal — Décision modificative n° 2
Budget annexe affaires économiques — Décision modificative n° 2
Subvention exceptionnelle à l’association UNICEF
Action Culturelle — Conventions de partenariat « Regards Croisés »
Action Culturelle — Conventions de partenariat avec l’ADEC56 et Keranne- Sauvegarde 56
Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame - Année 2014
Modalités de réservation des salles municipales en période pré-électorale et électorale
Indemnité de gardiennage de l’église communale
Conventionnement logement social
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