22 février 2013
17
délibérations
6
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis
Délégation de s'ignature au Maire pour des d'emandes d'urbanisme au n'om de la commune
Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013
Modification du tableau des effectifs
Demande d'agrément au nouveau dispositif d'investissement l'ocatif
Projet d'extension du parc d'activités du Poteau Sud
D'ébat d'orientations budgétaires – Année 2013
50ème Anniversaire du traité de l'Elysée
Exonérations partielles de taxe d'aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012
Cession de la charge foncière de l'Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat
Demande de subvention pour l'atelier Estime de S'oi
Journée de la citoyenneté : subvention à l'association Maison des Jeunes
Projet de création d'un jardin public en cœur de ville
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d'aide départementale pour la création de circuits de randonnée et l'entretien et la maintenance des sentiers
Adhésion de la commune de Saint — Avé à l'association Plante & Cité
Convention commune — CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE)
Création d'un emploi d'avenir
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