Conseil municipal du 2013-02-22
17
délibérations
7
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis
Projet de création d’un jardin public en cœur de ville
Délégation de signature au Maire pour des demandes d’urbanisme au nom de la commune
Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013
Modification du tableau des effectifs
Demande d’agrément au nouveau dispositif d’investissement locatif
Projet d’extension du parc d’activités du Poteau Sud
Débat d’orientations budgétaires – Année 2013
50ème Anniversaire du traité de l’Elysée
Exonérations partielles de taxe d’aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012
Cession de la charge foncière de l’Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat
Demande de subvention pour l’atelier Estime de Soi
Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d’aide départementale pour la création de circuits de randonnée et l’entretien et la maintenance des sentiers
Adhésion de la commune de Saint — Avé à l’association Plante & Cité
Convention commune — CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE)
Création d’un emploi d’avenir
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