Conseil municipal du 2012-09-17

Assainissement — Programme 2013

Annulation de la délibération sur la majoration des droits à construire

Mission de prestations et d’assistance administrative, technique et financière – Convention avec le SIAEP

Indemnités des élus

Carnet de balades du SIAGM — Fixation du prix de vente

EADM — jugement chambre régionale des comptes

Compte rendu d’activités 2011 de Vannes Agglo (le rapport d’activités est consultable sur le site de Vannes Agglo : www.vannesagglo.fr – rubrique « vos démarches en ligne »

Rapport d’activités 2011 du SIAEP

Rapport d’activités 2011 du SIAGM

Aménagement de la Rue de la Fontaine — demande de subventions

Acquisition de terrains

Acquisition de véhicules électriques — convention de fonds de concours de Vannes Agglo

Extension du réseau d’éclairage public — Rue Goah Liscuit – Convention avec le SDEM

Modification du tableau des effectifs

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – exercice 2011

Subvention à l’association Vélomotive

Résidence Plein Ciel à Saint — Avé : garantie d’emprunt contracté par Vannes Golfe Habitat

Ateliers du CCAS — Convention de mise à disposition de locaux

Café des Parents « Les Parenthèses » — convention de financement avec la CAF du Morbihan