Conseil municipal du 2017-09-14

Saint-Avé 14 septembre 2017 21 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

5

Environnement

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Finances & Budget

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2017/8/100

Convention relative au stockage des archives de Meucon

2017/8/86

Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER

2017/8/88

Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de l'allée du Porlair

2017/8/92

Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017/8/93

Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

2017/8/97

Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes

🌱 Environnement 5 délibérations
2017/8/84

Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol

2017/8/87

Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA

2017/8/89

Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 2016

2017/8/94

Assainissement : modification du tableau des effectifs

2017/8/95

Modification du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2017/8/101

OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

2017/8/83

Ecole de musique — Tarifs 2017/2018

2017/8/91

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2017/8/81

Accueil d'artiste en résidence — saison 2017-2018

2017/8/96

Prolongation du programme d'accès à l'emploi titulaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017/8/85

Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir

2017/8/90

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2017/8/82

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME

🤝 Vie associative 1 délibération
2017/8/98

Conventions avec les associations dans le cadre de l'utilisation des salles communales

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2017/8/99

Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation

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