14 septembre 2017
21
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Convention relative au stockage des archives de Meucon
Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER
Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de lallée du Porlair
Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public
Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public
Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes
Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol
Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA
Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets - Exercice 2016
Assainissement : modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile
Ecole de musique — Tarifs 2017/2018
Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016
Accueil dartiste en résidence — saison 2017-2018
Prolongation du programme daccès à lemploi titulaire
Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir
Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016
Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME
Conventions avec les associations dans le c'adre de l'utilisation des s'alles communales
Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation
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