CM

14 septembre 2017

Saint-Avé 21 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

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Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations

Convention relative au stockage des archives de Meucon

Carrière de Liscuit — Demande de préemption à la SAFER

Dénomination de la voie du lotissement situé à proximité de lallée du Porlair

Assainissement collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

Assainissement non collectif — Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public

Carrière de Liscuit — Révision des conventions d'utilisation avec le club subaquatique des Venetes

Environnement 5 délibérations

Convention de financement & réalisation pour extension des réseaux d'EP- rue An Héol

Adhésion au conseil en énergie partagée du GMVA

Rapport anuel de Golfe du Morbihan Vannes agglomération sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets - Exercice 2016

Assainissement : modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Finances & Budget 3 délibérations

OURAGAN IRMA — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

Ecole de musique — Tarifs 2017/2018

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire exercice 2016

Ressources humaines 2 délibérations

Accueil dartiste en résidence — saison 2017-2018

Prolongation du programme daccès à lemploi titulaire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Acquisition d'un terrain Rue du Lavoir

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR GOLFE DU MORBIHAN-RA 2016

Culture & Patrimoine 1 délibération

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat DECLIC MOME

Vie associative 1 délibération

Conventions avec les associations dans le c'adre de l'utilisation des s'alles communales

Transport & Mobilité 1 délibération

Convention de prêt du minibus aux associations : modifications des conditions d'utilisation

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