Conseil municipal du 2015-05-12
15
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Service public de l'assainissement — Choix du mode de gestion
Dénomination de la voie centrale du lotissement "Les Hauts de Tréalvé"
Dénomination d'une allée située à proximité de la Chapelle Notre Dame du Loc
Modification du Projet Educatif Territorial (PEDT)
Indemnité de gardiennage de l'église communale - 2015
Espace Jean LE GAC : modification du montant des cautions
Constitution d'une servitude de passage et de trefonds pour une canalisation d'eaux pluviales à Kerlis
Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public - Chemins de la Minoterie et de la Longère
Modification du tableau des effectifs
Cession de la charge foncière de l'ilot Bossuet à Aiguillon Construction et Vannes Golfe Habitat
Acquisition d'un terrain dans le Bois de Kerozer
Avis du conseil municipal pour la souscription d'un emprunt de 5 000 € par le C,C,A,S, de Saint-Avé
Subvention exceptionnelle à l'association UNICEF
Convention relative à l'intervention de l'agent chargé des fonctions d'inspection Santé - Sécurité au travail : reconduction
Débat annuel sur la formation des élus
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