19 décembre 2012
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Tarifs des séjours jeunes – Année 2013
Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2013
Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2013
Redevances d'assainissement non collectif – Fixation des tarifs 2013
Décision modificative n° 4 du budget principal
Décision modificative n° 1 du budget affaires économiques
Accord de partenariat pour le dépôt de conteneurs de collecte textile pour le Relais Bretagne
Convention d'utilisation d'un site d'exercices (carrière de Liscuit) entre le SDIS du Morbihan et la commune de Saint-Avé
Approbation du rapport d'accessibilité 2012
Approbation du règlement intérieur de la commune – Titre 1 – Organisation du travail
Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne
Classement de parcelles dans le domaine public communal
Approbation d'une autorisation de programme pour la construction de l'espace Jean Le Gac
Rétrocession à Vannes Agglo des terrains du Poteau Nord
Assainissement collectif — Avenant à la convention de déversement des eaux usées vers les ouvrages de la ville de Vannes
ZAC de Beau Soleil — Avenant à la concession d'aménagement avec EADM
Contrat enfance jeunesse 2012/2015
Rémunération des animateurs vacataires
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