Conseil municipal du 2012-11-29

Désaffectation et déclassement du domaine public d’un chemin communal situe à Lezelannec

Rapport d’observations de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune de Saint-Avé pour les exercices 2006 et suivants.

Station d’épuration au lieu — dit Le Poignant - modification des servitudes de passage et de tréfonds

Dénomination d’une voie à Liscuit

Convention avec France Telecom pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques - Rue de Tréalvé

Accueil d’artistes en résidence — Signature de convention pour la saison 2012/2013

Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de concours pour les travaux d’aménagement des points d’arrêts du réseau kiceo (création ou déplacement d’arrêts)

Syndicat départemental d’énergies du Morbihan - Rapport d’activités 2011

Participation aux frais de fonctionnement école privée Notre-Dame année 2013

Modification des périmètres scolaires

Recensement de la population — Désignation d’un coordonnateur - Fixation de la rémunération des agents recenseurs

Création de 2 emplois d’avenir

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du centre communal d’action sociale de Saint-Avé au cours des exercices 2006 et suivants

Avenant au contrat d’assurance — Dommages aux biens et risques annexes

Subvention à la course cycliste « La Route Bretonne » 2013

Participation financière pour équipement informatique, mobilier et matériel de l’école Notre-Dame

Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de concours pour les travaux de mise en accessibilité des points d’arrêts kiceo