19 mai 2016
12
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Biodiversité — Partenariat avec Bretagne Vivante - Programme dactions 2016
Rétrocession et classement dans le domaine public d'un chemin situé dans le quartier de Beau Soleil
Modification du tableau des effectifs
Adhésion au réseau des "Structures de proximité de lemploi et de la formation" (SPEF) pour la mise en œuvre du service public régional de lorientation
Dénomination de la voie du lotissement "Le Clos du Lavoir"
Evolution de l'organisation des services - Créations de postes
Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes
Schéma départemental de c'oopération intercommunale du Morbihan - Avis sur le projet de fusion de Vannes agglo, de L'och c'ommunauté et de la c'ommunauté de communes de la presqu'ile de Rhuys
AD'AP Réseau de bus Kiceo — Mise en accessibilité des points darrêts prioritaires - Convention et demande de subventions pour 2016
Numérique — Convocation électronique des élus et dématérialisation des documents
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : Tarifs de restauration scolaire, d'activités Jeunesse et périscolaires - Année 2016/2017
Tarifs école de musique - 2016/2017
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