Conseil municipal du 2012-07-05

Indemnités de fonction des adjoints

Majoration des droits à construire — Mise à disposition du public

Dénomination de voies

Dénomination de la salle polyvalente

Assainissement collectif — Convention avec la commune de Meucon

Création de la PAC et suppression de la PRE

Modification des tranches de quotients familiaux

Fonds municipal d’aide aux initiatives

Budget principal : Décision modificative n° 2

Convention de service de paiements des titres par carte bancaire sur internet (TIPI) avec la direction générale des finances publiques (DGFIP)

Demande de subvention pour l’atelier « Estime de Soi »

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – exercice 2011

Rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement collectif – Exercice 2011

Saison culturelle 2012 — 2013 : tarifs des spectacles

Projets culturels 2013 — Demande de subventions auprès du conseil général du Morbihan

Modification des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés dans les écoles de Meucon

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS

Petite Enfance : Signature de la convention de mise à disposition gratuite des locaux de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) par la commune au centre communal d’action sociale (CCAS)

ZAC Beau soleil — Garantie emprunts SA AIGUILLON Construction

Modification du tableau des effectifs

Festival Prom’nons nous — Signature d’une convention de partenariat

Règlement relatif à l’intervention des ATSEM et des agents faisant fonction d’ATSEM en milieu scolaire

Participations de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires

Travaux de restauration extérieure et intérieure de la chapelle Notre Dame du Loc – Avenant n° 1 au marché du lot 1 : maçonnerie, pierre de taille

Subvention exceptionnelle ESSA Football

Ecole de Musique : activité accessoire