CM

7 juin 2012

Saint-Avé 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations

Réalisation d'un ouvrage de franchissement cyclable et piétons sous la route départementale 135 bis – Demande de subventions

Décision modificative n° 1 du budget principal

Décision modificative n° 1 du budget de l'assainissement non c'ollectif

Subvention à l'association Ar Redadeg A DI DA DI

Subvention à l'association des paralysés de France délégation du Morbihan

Subvention exceptionnelle à l'association des retraités militaires et des veuves de militaire du Morbihan

Environnement 3 délibérations

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public – Rue de Tréalvé

Effacement des réseaux téléphoniques — Rue de Tréalvé

Modification du tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Mise en œuvre de la procédure d'acquisition de biens sans maitre pour la parcelle cadastrée section AO N° 136

Acquisition d'une maison

Travaux de viabilisation au parc d'activités de Saint Thébaud – Avenant n° 2 au marché du lot 1 : terrassement, voirie, titulaire : Sacer Atlantique

Autres decisions 2 délibérations

Espace multimédia de la médiathèque Germaine Tillion – Règlement intérieur

Modification des statuts de Vannes Agglo

Vie associative 1 délibération

Convention avec les associations dans le c'adre de l'utilisation des s'alles communales

Ressources humaines 1 délibération

D'ébat annuel sur la formation des élus

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