Conseil municipal du 2012-06-07

Saint-Avé 7 juin 2012 16 délibérations
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16

délibérations

6

Finances & Budget

5

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2012/6/69

Réalisation d’un ouvrage de franchissement cyclable et piétons sous la route départementale 135 bis – Demande de subventions

2012/6/72

Décision modificative n° 1 du budget principal

2012/6/73

Décision modificative n° 1 du budget de l’assainissement non collectif

2012/6/74

Subvention à l’association Ar Redadeg A DI DA DI

2012/6/75

Subvention à l’association des paralysés de France délégation du Morbihan

2012/6/76

Subvention exceptionnelle à l’association des retraités militaires et des veuves de militaire du Morbihan

🌱 Environnement 5 délibérations
2012/6/65

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Rue de Tréalvé

2012/6/66

Effacement des réseaux téléphoniques — Rue de Tréalvé

2012/6/67

Mise en œuvre de la procédure d’acquisition de biens sans maitre pour la parcelle cadastrée section AO N° 136

2012/6/77

Travaux de viabilisation au parc d’activités de Saint Thébaud – Avenant n° 2 au marché du lot 1 : terrassement, voirie, titulaire : Sacer Atlantique

2012/6/78

Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2012/6/70

Espace multimédia de la médiathèque Germaine Tillion – Règlement intérieur

2012/6/80

Modification des statuts de Vannes Agglo

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2012/6/68

Acquisition d'une maison

🤝 Vie associative 1 délibération
2012/6/71

Convention avec les associations dans le cadre de l’utilisation des salles communales

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012/6/79

Débat annuel sur la formation des élus

WEB datagouv_misc:saint-ave:2012-06-07
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