Conseil municipal du 30/06/2016
23
délibérations
6
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
4
Autres decisions
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Saison culturelle 2016 — 2017 : présentation de la saison et tarifs des spectacles
Modalités d'inscriptions et tarifs complémentaires centres de loisirs et restauration scolaire - Année scolaire 2016/2017
Action culturelle — Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale des Compagnons Boulangers Restés Fidèles au Devoir (FNCBRFAD)
Budget principal : admissions en non valeur
Décision modificative n° 1 du budget principal 2016
Rapport annuel du délégataire du service de l'assainissement collectif - Exercice 2015
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de musique : Modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2016/2017
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan
Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école publique de Meucon
Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école privée de Meucon
Schéma de cohérence territoriale de Vannes agglo - Arrêt du projet - Avis
Fonds municipal d'aide aux initiatives : recherche sur le zooplancton
Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes
Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle préventive du centre de gestion du Morbihan (CDG56)
ZAC de Beau Soleil — Compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2015
Développement d'un réseau d'enseignement musical d'agglomération : convention d'objectifs et de moyens 2015/2016 et 2016/2017 et validation du projet pédagogique d'agglomération
Accueil d'artistes en résidence — Convention type
OGEC : conventions de mise à disposition de personnel et de locaux dans le cadre du projet educatif territorial
Convention de mise à disposition d'un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0,5 équivalent temps plein (ETP)
EADM — Modification du capital social
Convention avec l'association "La Maison du Droit" pour l'animation du café des parents
Participations de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires
📬 Suivre Saint-Avé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.