31/01/2008

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan – Convention de mandat

Zone artisanale de Kermelin Nord et rue Lavoisier – Marchés de travaux – Avenant au lot 5 : Aménagements paysagers

Acquisition de terrains

Déclassement route de Meucon et cession gratuite

Instauration d’un quota de logements locatifs sociaux dans les programmes immobiliers privés

Vente d’un terrain situé dans la zone d’activités de Kermelin Est – Parcelle AX 740 – à la Société ISM

Adhésions – Cotisations – Année 2008

Changement de nom TP Ouest Canalisation – Avenant administratif

Dénomination allée Charles GUILLEVIC

Agenda 21 – Désignation du cabinet d’études

Avenant au contrat de contrôle de bon fonctionnement ANC – Extension de la mission à quelques diagnostics d’installations

Reconversion de la carrière de Liscuit en réserve d’eau – Décision de principe

Aménagement de pistes et bandes cyclables – Rue de l’hôpital et rue Baudelaire (RD 135) : autorisation de signature des marchés de travaux

Cession de terrains situés à Beau Soleil à la Société Espace Aménagement et Développement du Morbihan (EADM)

Z.A.C. de Beau Soleil – Dénomination des voies

Information : recensement des marchés 2007

Personnel – Modification du compte épargne temps

Personnel – Régime Indemnitaire

Route de Guyodec – Demande de classement ou subvention exceptionnelle

Construction d’un centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et extension du restaurant scolaire Anita Conti : validation du programme

Service jeunesse – Rémunérations des animateurs vacataires en 2008

Utilisation des équipements sportifs communaux par le collège Notre Dame

Avenant n° 1 à la délégation de service public VEOLIA – Assainissement