Conseil municipal du 28/01/2016

Saint-Avé 28/01/2016 19 délibérations
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19

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2016/1/11

Adhésion à la Charte Marché Public Simplifié

2016/1/2

Séjour Jeunes année 2016

2016/1/6

Chemin de randonnée à Liscuit — Constitution d'une servitude de passage

2016/1/8

Expérimentation du télétravail

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2016/1/12

Garantie d'emprunt en faveur de Aiguillon Construction pour la construction de 19 logements PSLA (location accession) - Résidence Carré Bossuet

2016/1/4

Cession gratuite à Vannes agglo d'un terrain situé à Kermelin pour l'extension de la déchetterie

2016/1/5

Cession d'un délaissé communal situé à Liscuit

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2016/1/13

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget principal

2016/1/14

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget annexe assainissement collectif

2016/1/15

Demande subvention de fonctionnement à la CAF

🌱 Environnement 3 délibérations
2016/1/16

Tarifs des cautions de location de l'espace Jean LE GAC et de la réaffectation de concession pour 1 caveau applicables au 1e/01/2016

2016/1/18

SIAEP Saint — Avé Meucon - Désignation d'un nouveau délégué

2016/1/9

Modification du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016/1/1

Extension Maison de l'Enfance — Approbation et renouvellement des demandes de subventions et demande de PC

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016/1/10

Rémunération animateurs vacataires

🤝 Vie associative 1 délibération
2016/1/17

Adhésion à l'association FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concedantes et Régies)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2016/1/19

Mobilier urbain — Convention de groupement de commande portant sur la mise à dispostion de panneaux d'information municipale

Sport 1 délibération
2016/1/3

Acquisition de terrains en vue d'un pôle sportif à Kerozer - Lancement de la procédure d'expropriation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2016/1/7

"Vibrez Classique" — Organisation d'un évènement autour de la musique classique

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