Conseil municipal du 27/04/2014
32
délibérations
12
Autres decisions
5
Administration
5
Social & Santé
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Commission groupement de commande SIAEP
Commission consultative des services publics locaux
SIAEP désignation de 3 délégués titulaires
SDEM désignation de 2 délégués titulaires
SIAGM désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
Représentants — Club des villes cyclables
Représentants - UNICEF
Référent conduites addictives
Correspondant Défense
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire
Indemnité au comptable public
Révision du plan dexposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis
Commission dappel doffres — Election des membres
Commission de délégation de service public - Election des membres
Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres
Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Commission groupement de commande CCAS
CCAS — Composition du Conseil dAdministration
CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil dAdministration
Représentants — Comité National dAction Sociale
Autorisation de recrutement dagents non titulaires occasionnels et saisonniers
Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux
Subvention Korrigannez des Dunes
Subvention Ar Redadeg
Constitution de commissions municipales Composition - Election des membres
Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière
Représentants — Conseils décole
Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes
Représentants — Mission Locale pour lEmploi 3 membres
Représentants — Bureau directeur de lESSA
Indemnité représentative de logement des instituteurs
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