Conseil municipal du 23/01/2012

Saint-Avé 23/01/2012 15 délibérations
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15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2012/1/1

Construction d’une salle polyvalente – Avant projet définitif et renouvellement des demandes de subventions

2012/1/2

Operation d'aménagement Ilot Bossuet Protocole tripartite

2012/1/3

Acquisition d’une maison rue du Four

2012/1/4

Cession d’une partie d’un chemin communal à Lescran

2012/1/5

Cession de terrain à l’entreprise COURIAUT

2012/1/6

Cession de terrain à la SARL Paysage d’Arvor

2012/1/7

Acquisition de la station d’épuration SAUPIQUET et constitution de servitudes

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2012/1/11

La route Bretonne 2012 — Attribution de subvention à l’ESSA cyclo

2012/1/13

Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2012 : Budget principal

2012/1/14

Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2012 : Budget assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2012/1/10

Conventions de partenariat avec Les Coquecigrues et le théâtre Anne de Bretagne de Vannes

🤝 Vie associative 1 délibération
2012/1/12

Fonds d’aide aux initiatives – Attribution

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012/1/15

Espace Emploi : nouvelle charte Maison de la Formation Professionnelle (MFP)

📄 Autres decisions 1 délibération
2012/1/8

Périmètre de protection du captage du Liziec

❤️ Social & Santé 1 délibération
2012/1/9

Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)

WEB datagouv_misc:saint-ave:23/01/2012
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