CM

27/01/2011

Saint-Avé 18 délibérations

18

délibérations

5

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget principal

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget assainissement

Convention de recouvrement des redevances de contrôles de bon fonctionnement des installations d’assainissement non collectif

Subvention Route Bretonne 2011

Subvention tour de Bretagne cycliste 2011

Environnement 3 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Approbation du périmètre du futur schéma d'aménagement et de gestion des eaux « golfe du Morbihan et ria dÉtel »

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

Autres decisions 3 délibérations

Désaffectation et déclassement d’un délaisse communal situe à Lézelannec

Séjours intercommunaux 2011

Billetterie spectacle Bastien -Bastienne

Social & Santé 2 délibérations

Signature de l’avenant n°1 a la convention de mutualisation entre la commune et le centre communal d’action sociale (CCAS)

Autorisation de recrutement des agents non titulaires occasionnels ou saisonniers

Sport 2 délibérations

Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail – Avenant n° 2 au contrat de maitrise d’œuvre

Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau

Transport & Mobilité 1 délibération

Convention pour réalisation de travaux et entretien des ouvrages – rd 126 b – aménagement de deux arrêts de bus – la briqueterie

Sécurité 1 délibération

Convention d’inspection hygiène et sécurité : reconduction

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit - acquisition de terrains

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