Conseil municipal du 31/01/2008

Saint-Avé 31/01/2008 23 délibérations
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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2008/1/1

Adhésions – Cotisations – Année 2008

2008/1/15

Changement de nom TP Ouest Canalisation – Avenant administratif

2008/1/20

Dénomination allée Charles GUILLEVIC

2008/1/7

Agenda 21 – Désignation du cabinet d’études

2008/1/8

Avenant au contrat de contrôle de bon fonctionnement ANC – Extension de la mission à quelques diagnostics d’installations

🌱 Environnement 5 délibérations
2008/1/10

Reconversion de la carrière de Liscuit en réserve d’eau – Décision de principe

2008/1/13

Aménagement de pistes et bandes cyclables – Rue de l’hôpital et rue Baudelaire (RD 135) : autorisation de signature des marchés de travaux

2008/1/18

Cession de terrains situés à Beau Soleil à la Société Espace Aménagement et Développement du Morbihan (EADM)

2008/1/22

Z.A.C. de Beau Soleil – Dénomination des voies

2008/1/23

Vente d’un terrain situé dans la zone d’activités de Kermelin Est – Parcelle AX 740 – à la Société ISM

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2008/1/14

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan – Convention de mandat

2008/1/16

Zone artisanale de Kermelin Nord et rue Lavoisier – Marchés de travaux – Avenant au lot 5 : Aménagements paysagers

2008/1/17

Acquisition de terrains

2008/1/19

Déclassement route de Meucon et cession gratuite

2008/1/21

Instauration d’un quota de logements locatifs sociaux dans les programmes immobiliers privés

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2008/1/2

Information : recensement des marchés 2007

2008/1/3

Personnel – Modification du compte épargne temps

2008/1/4

Personnel – Régime Indemnitaire

💶 Finances & Budget 1 délibération
2008/1/11

Route de Guyodec – Demande de classement ou subvention exceptionnelle

❤️ Social & Santé 1 délibération
2008/1/12

Construction d’un centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et extension du restaurant scolaire Anita Conti : validation du programme

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2008/1/5

Service jeunesse – Rémunérations des animateurs vacataires en 2008

Sport 1 délibération
2008/1/6

Utilisation des équipements sportifs communaux par le collège Notre Dame

🏛️ Administration 1 délibération
2008/1/9

Avenant n° 1 à la délégation de service public VEOLIA – Assainissement

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