31/01/2008
23
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Syndicat intercommunal daménagement du Golfe du Morbihan Convention de mandat
Zone artisanale de Kermelin Nord et rue Lavoisier Marchés de travaux Avenant au lot 5 : Aménagements paysagers
Acquisition de terrains
Déclassement route de Meucon et cession gratuite
Instauration dun quota de logements locatifs sociaux dans les programmes immobiliers privés
Vente dun terrain situé dans la zone dactivités de Kermelin Est Parcelle AX 740 à la Société ISM
Adhésions Cotisations Année 2008
Changement de n'om TP Ouest C'analisation Avenant administratif
Dénomination allée Charles GUILLEVIC
Agenda 21 Désignation du cabinet détudes
Avenant au contrat de contrôle de bon fonctionnement ANC Extension de la mission à quelques diagnostics dinstallations
Reconversion de la carrière de Liscuit en réserve deau Décision de principe
Aménagement de pistes et bandes cyclables Rue de lhôpital et rue Baudelaire (RD 135) : autorisation de signature des marchés de travaux
Cession de terrains s'itués à Beau S'oleil à la Société Espace Aménagement et Développement du Morbihan (EADM)
Z.A.C. de Beau Soleil Dénomination des voies
Information : recensement des marchés 2007
Personnel Modification du compte épargne temps
Personnel Régime Indemnitaire
Route de Guyodec Demande de classement ou subvention exceptionnelle
Construction dun centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et extension du restaurant scolaire Anita Conti : validation du programme
Service jeunesse Rémunérations des animateurs vacataires en 2008
Utilisation des équipements sportifs communaux par le collège Notre Dame
Avenant n° 1 à la délégation de service public VEOLIA Assainissement
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