12 mai 2015

Service public de l'assainissement — Choix du mode de gestion

Dénomination de la voie centrale du lotissement "Les Hauts de Tréalvé"

Dénomination d'une allée située à proximité de la Chapelle Notre Dame du Loc

Modification du Projet Educatif Territorial (PEDT)

Indemnité de gardiennage de l'église communale - 2015

Espace Jean LE GAC : modification du montant des cautions

Constitution d'une servitude de passage et de trefonds pour une canalisation d'eaux pluviales à Kerlis

Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public - Chemins de la Minoterie et de la Longère

Modification du tableau des effectifs

Cession de la charge foncière de l'ilot Bossuet à Aiguillon Construction et Vannes Golfe Habitat

Acquisition d'un terrain dans le Bois de Kerozer

Avis du conseil municipal pour la souscription d'un emprunt de 5 000 € par le C,C,A,S, de Saint-Avé

Subvention exceptionnelle à l'association UNICEF

Convention relative à l'intervention de l'agent chargé des fonctions d'inspection Santé - Sécurité au travail : reconduction

Débat annuel sur la formation des élus