5 mai 2011
20
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne
Classement dans le domaine public et dénomination d'une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix
Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret
Indemnité de gardiennage de l'église communale
Présentation et validation des formules d'abonnement saison au Dôme
Règlement intérieur ALSH
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme et bilan de la concertation
Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir »
Acquisition d'un terrain situé à l'est de la place du Loc
Cession de terrain dans le parc d'activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS
Modification des statuts de la communauté d'agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »
Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 2011
Modification du tableau des effectifs
Signature des conventions relatives aux activités culturelles
Cession de terrain dans la zone d'activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21
Répartition des subventions de fonctionnement de l'étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011
Débat annuel sur la formation des élus
Fête de la musique 2011 : principes d'organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Choix du nom de l'accueil de loisirs sans hébergement
Fonds d'aide aux initiatives — conditions d'attribution
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