CM

5 mai 2011

Saint-Avé 20 délibérations

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 6 délibérations

Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne

Classement dans le domaine public et dénomination d'une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix

Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret

Indemnité de gardiennage de l'église communale

Présentation et validation des formules d'abonnement saison au Dôme

Règlement intérieur ALSH

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Arrêt du projet de plan local d'urbanisme et bilan de la concertation

Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir »

Acquisition d'un terrain situé à l'est de la place du Loc

Cession de terrain dans le parc d'activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS

Modification des statuts de la communauté d'agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »

Environnement 4 délibérations

Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 2011

Modification du tableau des effectifs

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

Cession de terrain dans la zone d'activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21

Sport 1 délibération

Répartition des subventions de fonctionnement de l'étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011

Ressources humaines 1 délibération

Débat annuel sur la formation des élus

Culture & Patrimoine 1 délibération

Fête de la musique 2011 : principes d'organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Social & Santé 1 délibération

Choix du nom de l'accueil de loisirs sans hébergement

Vie associative 1 délibération

Fonds d'aide aux initiatives — conditions d'attribution

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