26 mars 2009
19
délibérations
12
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Approbation des comptes de gestion 2008 budget principal et budgets annexes : affaires économiques, zones d'activités, assainissement collectif, assainissement non collectif de Monsieur le Trésorier municipal
Budget principal, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008
Budget annexe affaires économiques, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008
Budget annexe zones d'activités, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008
Budget annexe de assainissement collectif , approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008
Budget annexe de assainissement non collectif (SPANC), approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008
Budget principal — budget primitif 2009
Budget annexe affaires économiques — budget primitif 2009
Budget annexe zones d'activités — budget primitif 2009
Budget annexe de l'assainissement collectif – budget primitif 2009
Budget annexe de l'assainissement non collectif (S.P.A.N.C) – budget primitif 2009
Demande de subventions pour la réalisation de pistes cyclables
Fixation des taux d'imposition pour l'année 2009
Versement anticipé du FCTVA
Dotation globale d'équipement des communes – programmation 2009
Convention financière pour le transfert d'un compte épargne temps
Intervention de la brigade "nature et patrimoine" pour l'année 2009
Rémunération des stagiaires
Motion pour l'accueil des enfants de moins de 3 ans
📬 Suivre Saint-Avé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.