17 septembre 2010

Budget affaires économiques 2010 — Décision modificative n° 2

Demandes de subventions 2011 pour les services culturels auprès du conseil général

Demandes de subventions 2011 pour les services culturels auprès du conseil régional

Subvention à l'association ELA (Association Européenne contre les Leucodystrophies)

Subvention au « Foyer de vie et de loisirs du centre de rééducation de Kerpape »

Manoir du Kreisker — Patrimoine monumental non protégé – Demande de subvention

Attribution d'une subvention en faveur du Pakistan

Taxe dhabitation : Dispositions applicables à compter de 2011 en matière d'abattement

Expérimentation de l'entretien professionnel

Plan de déplacements urbains de Vannes Agglo – Avis sur le projet

Prix et qualité du service public de l'assainissement collectif – Rapport annuel 2009

Programme assainissement – Année 2011

Prix et qualité du service public de l'assainissement non collectif – Rapport annuel 2009

Communauté d'agglomération du Pays de Vannes (CAPV) – Rapport d'activités 2009

Télétransmission des actes administratifs au contrôle de l'égalité (dispositif ACTES)

Convention e-MEGALIS

Projet de construction d'une salle polyvalente

Acquisition de terrains à Kerocard

Acquisition de terrain dans le parc d'Activités de Saint-Thébaud

Chemin communal Kerocard – Cession

Régularisation — Classement de parcelles dans le domaine public communal

Echange sans soulte de terrain à Fontenon

Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subventions

Office de la langue bretonne — Actions retenues pour l'obtention du label de niveau 2

Adduction d'eau potable de la ville de Vannes – Servitude de passage de réseau

Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2009 du SIAEP de Saint-Avé – Meucon

Classement dans le domaine public — Espaces communs du lotissement Le Hameau Saint Michel

ZAC de Beau Soleil – Bilan financier au 31 décembre 2009 – Approbation

Création d'un emploi en contrat d'accompagnement dans l'emploi (C.A.E.) « passerelle »

Livre « Regards croisés sur le patrimoine de Saint-Avé »

Délégation de service public d'assainissement collectif VEOLIA – Rapport annuel 2009

Exonération de quatre participations pour non réalisation d'aires de stationnement au profit de la SNC Marignan Résidences – Article 55 Loi SRU

Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail – Avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre