CM

11 décembre 2008

Saint-Avé 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

5

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations

Tarifs applicables au 1er janvier 2009 — Droits de place

Subvention Route Bretonne – Année 2009

Budget principal — Décision modificative n° 2008/3

Centre culturel Le Dôme — Tarifs des spectacles 2008-2009

Centre culturel Le Dôme — Tarification

Surtaxe d'assainissement — Fixation des tarifs 2009

Environnement 5 délibérations

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

Maitrise d'œuvre pour les travaux d'amélioration des stations d'épuration de Beauregard et Lesvellec et l'aménagement du poste de relevage du Loc

Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à autorisation – Augmentation de la capacité de la blanchisserie et aménagement d'un centre de transit de déchets du Silgom – Avis du conseil municipal

Audit énergétique dans les bâtiments — Autorisation de signature des marchés

Ventes de terrains espace d'activités du Poteau

Autres decisions 2 délibérations

Dénominations de voies — Allée du Pressoir – Rue Barbara

Maitrise d'œuvre pour l'étude de faisabilité pour le raccordement à l'assainissement collectif de Parcarré, Kerbotin et Bellevue – Décision de principe

Social & Santé 1 délibération

Subvention exceptionnelle versée au CCAS

Ressources humaines 1 délibération

Ressources humaines — Taux de promotion d'avancement de grade

Culture & Patrimoine 1 délibération

Centre culturel Le Dôme — Saison 2009 : Compagnie « 29x27 », compagnie résidente associée au Dôme

Vie associative 1 délibération

Ecole privée Notre Dame de Saint — Avé – Convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d'association

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Acquisition de terrains

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