21 novembre 2008
10
délibérations
3
Autres decisions
3
Social & Santé
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Aide
Demande d'aide financière pour une d'ette hospitalière d'un montant de 214,49
Décision modificative n°1 FPA 2008
Demande de tarification sociale (bus)
Mise à disposition de la direction générale des interventions sanitaires et sociales (dgiss) de places au multi accueil tarif 2009
Décision modificative n°2 ccas 2008
Détermination d'un tarf horaire moyen au multi accueil à compter du 01/01/2009
Mdification du régime indemnitaire du personnel du foyer résidence du parc
Service mandataire tarifs 2009
Multi accueil tarif horaire 2009 pour les enfants de 4 ans a 6 ans
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