Conseil municipal du 2008-11-21

Saint-Avé 21 novembre 2008 10 délibérations
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10

délibérations

3

Social & Santé

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Aide - Demande de tarification sociale (bus) - Demande d'aide financière pour une dette hospitalière d'un montant de 214,49€ - Détermination d'un tarf horaire moyen au multi accueil à compter du 01/01/2009 - Mdification du régime indemnitaire du personnel du foyer résidence du parc - Service mandataire tarifs 2009 - Mise à disposition de la direction générale des interventions sanitaires et sociales (dgiss) de places au multi accueil - Multi accueil tarif horaire 2009 pour les enfants de 4 ans a 6 ans - Décision modificative n°2 ccas 2008 - Décision modificative n°1 FPA 2008

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Délibérations (10)

❤️ Social & Santé 3 délibérations
95

Demande de tarification sociale (bus)

100

Mise à disposition de la direction générale des interventions sanitaires et sociales (dgiss) de places au multi accueil tarif 2009

102

Décision modificative n°2 ccas 2008

📄 Autres decisions 2 délibérations
94

Aide

103

Décision modificative n°1 FPA 2008

💶 Finances & Budget 2 délibérations
96

Demande d'aide financière pour une dette hospitalière d'un montant de 214,49€

99

Service mandataire tarifs 2009

👥 Ressources humaines 1 délibération
97

Détermination d'un tarf horaire moyen au multi accueil à compter du 01/01/2009

🌱 Environnement 1 délibération
98

Mdification du régime indemnitaire du personnel du foyer résidence du parc

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
101

Multi accueil tarif horaire 2009 pour les enfants de 4 ans a 6 ans

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