CM

19 mai 2016

Saint-Avé 12 délibérations

12

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Environnement 4 délibérations

Biodiversité — Partenariat avec Bretagne Vivante - Programme d'actions 2016

Rétrocession et classement dans le domaine public d'un chemin situé dans le quartier de Beau Soleil

Modification du tableau des effectifs

Adhésion au réseau des "Structures de proximité de l'emploi et de la formation" (SPEF) pour la mise en œuvre du service public régional de l'orientation

Autres decisions 3 délibérations

Dénomination de la voie du lotissement "Le Clos du Lavoir"

Evolution de l'organisation des services - Créations de postes

Régie Assainissement de Saint — Avé - Créations de postes

Ressources humaines 1 délibération

Schéma départemental de coopération intercommunale du Morbihan - Avis sur le projet de fusion de Vannes agglo, de Loch communauté et de la communauté de communes de la presqu'ile de Rhuys

Transport & Mobilité 1 délibération

AD'AP Réseau de bus Kiceo — Mise en accessibilité des points d'arrêts prioritaires - Convention et demande de subventions pour 2016

Numérique 1 délibération

Numérique — Convocation électronique des élus et dématérialisation des documents

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : Tarifs de restauration scolaire, d'activités Jeunesse et périscolaires - Année 2016/2017

Finances & Budget 1 délibération

Tarifs école de musique - 2016/2017

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.