29 novembre 2012

Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune de Saint-Avé pour les exercices 2006 et suivants

Station d'épuration au lieu — dit Le Poignant - modification des servitudes de passage et de tréfonds

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un chemin communal situe à Lezelannec

Dénomination d'une voie à Liscuit

Accueil d'artistes en résidence — Signature de convention pour la saison 2012/2013

Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de concours pour les travaux d'aménagement des points d'arrêts du réseau kiceo (création ou déplacement d'arrêts)

Convention avec France Telecom pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques - Rue de Tréalvé

Syndicat départemental d'énergies du Morbihan - Rapport d'activités 2011

Modification des périmètres scolaires

Participation aux frais de fonctionnement école privée Notre-Dame année 2013

Création de 2 emplois d'avenir

Recensement de la population — Désignation d'un coordonnateur - Fixation de la rémunération des agents recenseurs

Avenant au contrat d'assurance — Dommages aux biens et risques annexes

Participation financière pour équipement informatique, mobilier et matériel de l'école Notre-Dame

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du centre communal d'action sociale de Saint-Avé au cours des exercices 2006 et suivants

Subvention à la course cycliste « La Route Bretonne » 2013

Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de concours pour les travaux de mise en accessibilité des points d'arrêts kiceo