Conseil municipal du 2012-11-20

Saint-Avé 20 novembre 2012 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Enfance & Jeunesse

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Demande de secours pour uen facture d'eau - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Autorisation pour demandes de subventions aux familles aux fins de financement d'une animation a destination des personn - Création d'un emploi d'avenir - Budget annexe ehpad décision modificative N°4 - Multi-accueil : tarif horaire 2013 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans - Détermination d'un tarif horaire moyen pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot câlin au 01/01/20 - Tarification journalière 2013 des places du multi-accueil mises à disposition

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Budget annexe ehpad décision modificative N°4

2012

Tarification journalière 2013 des places du multi-accueil mises à disposition

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2012

Autorisation pour demandes de subventions aux familles aux fins de financement d'une animation a destination des personnes isolées en partenanriat avec le CLARPA

2012

Multi — accueil : tarif horaire 2013 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans

2012

Détermination d'un tarif horaire moyen pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot câlin au 01/01/2013

🌱 Environnement 1 délibération
2012

Demande de secours pour uen facture d'eau

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012

Création d'un emploi d'avenir

WEB dgv_ex:5bc0a663634f41743465f21d:20657:2012-11-20
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