27 novembre 2014
13
délibérations
8
Autres decisions
2
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
SIAGM — Rapport d'activités 2013
SDEM — Rapport d'activités 2013
Convention d'utilisation de la carrière de Liscuit - Pratique de la plongée
Convention d'objectifs et de moyens — Enseignement musical
Fonds municipal d'aide aux initiatives
Participation aux frais de fonctionnement - Ecole privée Notre Dame
Expérimentation du télétravail
Convention MEGALIS
ZAC de Beausoleil — CR annuel au 31/12/2013
Modification du tableau des effectifs
DM1 — Budget assainissement
Subventions exeptionnelle aux associations - Les Bouquetins & Les amis de la Cham St Exupéry
Taxe d'aménagement communale — Vote du taux et des exonérations
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