5 juin 2009
12
délibérations
4
Environnement
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Création d'un budget annexe pour la zone d'activités du Poteau Nord
Budget annexe zones d'activités du Poteau Nord – Budget primitif 2009
Transaction avec la société Nutrition animale Service dans l'espace d'activités du Poteau
Modification du tableau des effectifs
Annulation des opérations sur les exercices antérieurs et sur 2009 pour le budget annexe zones d'activités
Subvention de fonctionnement 2009
Redevance d'occupation du domaine public
Indemnité de gardiennage de l'église communale
Constitution du jury d'assises – Année 2009
Répartition des subventions de fonctionnement de l'étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) et de l'association socio-culturelle du Manoir du Kreisker (ASK) en 2009
Réhabilitation des salles de sport : versement d'une caution
Fête de la musique 2009 : principes d'organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
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