7 juin 2012
16
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Réalisation d'un ouvrage de franchissement cyclable et piétons sous la route départementale 135 bis – Demande de subventions
Décision modificative n° 1 du budget principal
Décision modificative n° 1 du budget de l'assainissement non collectif
Subvention à l'association Ar Redadeg A DI DA DI
Subvention à l'association des paralysés de France délégation du Morbihan
Subvention exceptionnelle à l'association des retraités militaires et des veuves de militaire du Morbihan
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public – Rue de Tréalvé
Effacement des réseaux téléphoniques — Rue de Tréalvé
Modification du tableau des effectifs
Mise en œuvre de la procédure d'acquisition de biens sans maitre pour la parcelle cadastrée section AO N° 136
Acquisition d'une maison
Travaux de viabilisation au parc d'activités de Saint Thébaud – Avenant n° 2 au marché du lot 1 : terrassement, voirie, titulaire : Sacer Atlantique
Espace multimédia de la médiathèque Germaine Tillion – Règlement intérieur
Modification des statuts de Vannes Agglo
Convention avec les associations dans le cadre de l'utilisation des salles communales
Débat annuel sur la formation des élus
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