21/12/2017

Révision des tarifs des services communaux applicables au 1er janvier 2018

Budget principal — Autorisation d'anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2018

Budget annexe assainissement collectif — Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2018 -

Modalités de refacturation entre le budget principal et les budgets annexes assainissement collectif et SPANC pour l’exercice 2017

Budget annexe zones d’activités 2017 – Décision modificative n° 1

Budget service assainissement non collectif (SPANC) 2017- Décision modificative n° 1

Amicale du personnel communal — Attribution de subvention complémentaire

ESSA Cyclo — Subvention pour la course cycliste « La Route Bretonne » 2018

Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Fonds municipal d’aide aux initiatives

Assainissement — Convention d’adhésion à l’observatoire départemental de l’assainissement du Morbihan – avenant n°1

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires – liste des dimanches concernés pour l’année 2018

Espace Jean LE GAC — Modification règlement intérieur

Transfert de biens — cessions de parcelles au fil de l’eau

Syndicat départemental d’énergies du Morbihan, Morbihan énergies - Rapport d’activités 2016

Modification du tableau des effectifs

Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport 2016

Domaine public — Convention pour l’occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de téléreleve pour GRDF

Convention de mutualisation Ville/CCAS – 2017

Valorisation du transfert de charges en attribution de compensation d’investissement

Prix Cezam 2018 — Convention de partenariat « association Cezam en Bretagne/ prix du roman Cezam 2018 »

Transfert de biens — cessions de parcelles sous compromis

Service public d’assainissement non collectif – Opération groupée de réhabilitation des installations d’assainissement non collectifs

Action culturelle — Conventions de partenariat « déclic tribu et déclic môme (expression livre) 2017-2018

Café des parents « Les Parenthèses » — Convention avec l’association « La Maison du Droit » pour l’animation du café des parents