24/09/2014

Instruction Droit des Sols – Convention avec VANNES AGGLO

Dénomination d’une allée privée à Trébrat

Assainissement collectif et non collectif : désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et modification du règlement intérieur

Assainissement collectif – Programme d’investissement 2015

Adhésion à l’Agence France Locale

Conventions de partenariat « Regards Croisés »

Licences d’entrepreneur de spectacle vivant : changement de titulaire des licences

Démocratie de proximité – lancement de la démarche de mise en place de comités consultatifs

Compte — rendu d’activités 2013 de VANNES AGGLO

Réfection du Pont de Trézélo – Demande de subventions

Bâtiments scolaires : demande de subvention

Budget principal – Décision Modificative N°1

Garantie d’emprunt Bretagne Sud Habitat

Garantie d’emprunt Espacil

Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Général du Morbihan

Projet Educatif de Territoire : Conventions d’animation avec les Associations

Projet Educatif de Territoire : Conventions d’animation avec les Associations

Convention de partenariat avec Vannes Agglo dans le cadre du programme culturel « Declic »

Convention Festival « Prom’nons nous »

Acquisition d’un terrain situé à Parcarré

Demande de subventions pour acquisition de matériel de désherbage mécanique –

Adhésion à l’association Réseau Ressort

Modification du tableau des effectifs

Convention de partenariat avec Keranne – Sauvegarde 56