24/02/2011

D'ébat d’orientations budgétaires – Année 2011

Dénomination du club house situé entre la salle Le Nouail et la salle Jo Le Drévo

Classement dans le domaine public – Espaces communs du lotissement Consorts Le Hélias, dénommé « Le Petit Rulliac Nord »

Approbation du complément de l’inventaire des zones humides sur le secteur de Coëtdigo

Assainissement non collectif – Modification du règlement de service

Maintien provisoire du régime indemnitaire adopté pour les grades des anciens cadres d’emplois de contrôleurs de travaux et des techniciens supérieurs territoriaux

Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2010

Cession d’un d'élaissé communal s'itué à L'ezelannec

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

Syndicat départemental d’énergies du Morbihan – Rapport d’activités 2009

Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire en matière de marchés publics et d’accords-c'adres

Modification des tarifs applicables aux vacations de police

Demande de subvention d’investissement auprès du Conseil Général pour le développement de la filière métiers d’art

Rémunérations des animateurs vacataires au 28 février 2011

C'onstitution d’un groupement de c'ommandes entre la commune et le c'entre communal d’action sociale