27/03/2008

Débat d’orientations budgétaires – année 2008

Dotation globale d’équipement des communes – programmation 2008

Indemnité de fonctions du maire et des adjoints

Indemnités de conseil au trésorier

Frais de mission des élus locaux – mandat spécial

Communauté d’agglomération du pays de Vannes– désignation des délégués

Communauté d’agglomération du pays de Vannes – création d’une commission d’évaluation des transferts de charges

Vannes innovation promotion expansion (VIPE) – désignation de six représentants

Mission locale du pays de Vannes – désignation de trois représentants

ADSPV – Service de soins à domicile Vannes – Séné – Saint-Avé – désignation d’un représentant

Syndicat départemental d’électricité du Morbihan – désignation de deux délégués

Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense

Création d’une commission communale d’accessibilité

Edition d’un ouvrage sur Germaine Tillion – prix de vente aux libraires

Bureau directeur de l’ESSA – désignation d’un membre de droit

Beau Soleil – comité technique

Projet de zone d’aménagement concerté (Z.A.C.) de Beau Soleil – enquête publique au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement

Attribution des subventions de fonctionnement 2008

Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux

Cessions gratuites de terrains – pouvoir au maire

Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – année 2007

Composition des conseils d’administration des établissements publics de santé – désignation d’un représentant

Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de sécurité routière

Commission consultative du restaurant scolaire – désignation des représentants du conseil municipal

Service jeunesse – Tarifs des centres de vacances 2008

Restructuration des salles omnisports Jo Le Drévo et Pierre Le Nouail – adoption du programme