Conseil municipal du 27/02/2014

C Administratif — budget principal

C Administratif — budget annexe affaires économiques

C Administratif — budget annexe zones d’activités

C Administratif — budget annexe assainissement collectif

C Administratif — budget annexe assainissement non collectif

Budget Primitif 2014 — budget principal

Budget Primitif 2014 — Budget annexe affaires économiques

Budget Primitif 2014 — budget annexe zones d’activités

Budget Primitif 2014 — budget annexe assainissement collectif

Budget Primitif 2014 — budget annexe assainissement non collectif

Attribution des subventions de fonctionnement 2014

Espace Jean Le Gac — Vidéo protection – Demande de financement

Approbation des comptes de gestion 2013 de M. le Trésorier municipal

Fixation des taux d'imposition - Année 2014

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2014

Adhésions et cotisations

Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds à proximité de la rue An Héol

C Administratif — Budget annexe zone d'activités Poteau Nord

Etude sur la tarification de l’eau — Constitution d’un groupement de commande entre la commune et le SIAEP de Saint-Avé Meucon

Classement dans le domaine public des espaces communs du lotissement privé « Parc de Bellevue »

Charte d’utilisation de réseau wifi dans les bâtiments communaux

Modification du tableau des effectifs

C Administratif — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

C Administratif — budget annexe aménagement du secteur Bossuet

Budget Primitif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

Budget Primitif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance: demande de subvention pour le café des parents « Les Parenthèses »

Etude de besoin d’un domicile adapté pour personnes en situation de handicap - Demande de subvention

Règlement intérieur : modification du titre 1 « organisation du travail », approbation du titre IV « règlement de formation »

Modification du règlement intérieur de la médiathèque pour l'usage de tablettes numériques