12 novembre 2020
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
RD 126 : aménagement d'un giratoire à lEchonova - Cession de voirie et d'aménagement routier
RD 135 : convention de financement en vue du transfert de voirie dans le domaine communal
Echange de parcelles situées rue du Lavoir
Garantie demprunt accordée à BSH pour l'acquisition de 10 logements sociaux locatifs - Rue du Lavoir
Comité consultatif des marchés
Convention de transmission électronique des actes au contrôle de l'égalité - Avenant n° 3
Recensement de la population 2021
Saison culturelle 2020/2021 : deuxième partie de la programmation du Dome
Saison culturelle 2020/2021 — Parcours théatre des collèges Saint-Exupéry et Notre-Dame
Approbation du rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées du 23 octobre concernant les eaux pluviales urbaines et révision des attributions de compensation pour l'exercice 20
Actions culturelles : demande de subvention à la DRAC
Accueil dartistes en résidence — Saison 2020/2021
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