Conseil municipal du 2020-11-12
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
RD 126 : aménagement d'un giratoire à l'Echonova - Cession de voirie et d'aménagement routier
RD 135 : convention de financement en vue du transfert de voirie dans le domaine communal
Garantie d'emprunt accordée à BSH pour l'acquisition de 10 logements sociaux locatifs - Rue du Lavoir
Echange de parcelles situées rue du Lavoir
Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 23 octobre concernant les eaux pluviales urbaines et révision des attributions de compensation pour l'exercice 20
Saison culturelle 2020/2021 — Parcours théatre des collèges Saint-Exupéry et Notre-Dame
Comité consultatif des marchés
Convention de transmission électronique des actes au contrôle de légalité - Avenant n° 3
Recensement de la population 2021
Actions culturelles : demande de subvention à la DRAC
Saison culturelle 2020/2021 : deuxième partie de la programmation du Dome
Accueil d'artistes en résidence — Saison 2020/2021
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