16 décembre 2020
20
délibérations
10
Finances & Budget
6
Autres decisions
1
Événementiel & Tourisme
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Révision des tarifs des services communaux applicables au 01/01/2021
Urgence sanitaire — Tarifs école de musique 1er trimestre 2020/2021
Budget principal — Admissions en non-valeur
Décision modificative n° 2 du budget principal 2020
Budget principal — Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du BP 2021
Budget affaires économiques — Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques
Mise en accessibilité des points darrêt prioritaires du programme AD'AP - Convention et demande de subvention
Tarifs chantiers Séjours Jeunes 2021
Séjours Jeunes — Tarifs année 2021
ESSA CYCLO : subvention pour la course cycliste " La Route Bretonne " 2021
Contrat participation de Saint Ave au projet innovant de développement de " Smart Territoires " en Morbihan
Modification n° 2 du permis daménager de Kérozer
Liquidation du SIAEP de Saint Avé-Meucon
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires - Liste des dimanches pour l'année 2021
Ecole privée Notre — Dame - Participation aux frais de fonctionnement année 2021
Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56
Tourisme — Label " Station Verte "
Café des parents "Les Parenthèses" — Convention avec l'association " La Maison du droit " pour l'animation du Café des Parents
Versement d'une aide exceptionnelle suite aux évènements climatiques en lien avec la tempête Alex
Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées
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