CM

16 décembre 2020

Saint-Avé 20 délibérations

20

délibérations

10

Finances & Budget

6

Autres decisions

1

Événementiel & Tourisme

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Délibérations (20)

Finances & Budget 10 délibérations
2020

Révision des tarifs des services communaux applicables au 01/01/2021

2020

Urgence sanitaire — Tarifs école de musique 1er trimestre 2020/2021

2020

Budget principal — Admissions en non-valeur

2020

Décision modificative n° 2 du budget principal 2020

2020

Budget principal — Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du BP 2021

2020

Budget affaires économiques — Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques

2020

Mise en accessibilité des points darrêt prioritaires du programme AD'AP - Convention et demande de subvention

2020

Tarifs chantiers Séjours Jeunes 2021

2020

Séjours Jeunes — Tarifs année 2021

2020

ESSA CYCLO : subvention pour la course cycliste " La Route Bretonne " 2021

Autres decisions 6 délibérations
2020

Contrat participation de Saint Ave au projet innovant de développement de " Smart Territoires " en Morbihan

2020

Modification n° 2 du permis daménager de Kérozer

2020

Liquidation du SIAEP de Saint Avé-Meucon

2020

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires - Liste des dimanches pour l'année 2021

2020

Ecole privée Notre — Dame - Participation aux frais de fonctionnement année 2021

2020

Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2020

Tourisme — Label " Station Verte "

Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Café des parents "Les Parenthèses" — Convention avec l'association " La Maison du droit " pour l'animation du Café des Parents

Environnement 1 délibération
2020

Versement d'une aide exceptionnelle suite aux évènements climatiques en lien avec la tempête Alex

Social & Santé 1 délibération
2020

Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées

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