Conseil municipal du 2020-12-16

Saint-Avé 16 décembre 2020 20 délibérations
Document source

20

délibérations

10

Finances & Budget

6

Autres decisions

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Contrat participation de Saint Ave au projet innovant de développement de " Smart Territoires " en Morbihan - Révision des tarifs des services communaux applicables au 01/01/2021 - Urgence sanitaire - Tarifs école de musique 1er trimestre 2020/2021 - Budget principal - Admissions en non-valeur - Décision modificative n° 2 du budget principal 2020 - Budget principal - Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du BP 2021 - Budget affaires économiques - Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques - Mise en accessibilité des points d'arrêt prioritaires du programme AD'AP - Convention et demande de subvention - Modification n° 2 du permis d'aménager de Kérozer - Liquidation du SIAEP de Saint Avé-Meucon - Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires - Liste des dimanches pour l'année 2021 - Tourisme - Label " Station Verte " - Ecole privée Notre- Dame - Participation aux frais de fonctionnement année 2021 - Tarifs chantiers Séjours Jeunes 2021 - Séjours Jeunes - Tarifs année 2021 - Café des parents "Les Parenthèses" - Convention avec l'association " La Maison du droit " pour l'animation du Café des P - ESSA CYCLO : subvention pour la course cycliste " La Route Bretonne " 2021 - Versement d'une aide exceptionnelle suite aux évènements climatiques en lien avec la tempête Alex - Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2020

Révision des tarifs des services communaux applicables au 01/01/2021

2020

Urgence sanitaire — Tarifs école de musique 1er trimestre 2020/2021

2020

Budget principal — Admissions en non-valeur

2020

Décision modificative n° 2 du budget principal 2020

2020

Budget principal — Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du BP 2021

2020

Budget affaires économiques — Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques

2020

Mise en accessibilité des points d'arrêt prioritaires du programme AD'AP - Convention et demande de subvention

2020

Tarifs chantiers Séjours Jeunes 2021

2020

Séjours Jeunes — Tarifs année 2021

2020

ESSA CYCLO : subvention pour la course cycliste " La Route Bretonne " 2021

📄 Autres decisions 6 délibérations
2020

Contrat participation de Saint Ave au projet innovant de développement de " Smart Territoires " en Morbihan

2020

Modification n° 2 du permis d'aménager de Kérozer

2020

Liquidation du SIAEP de Saint Avé-Meucon

2020

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires - Liste des dimanches pour l'année 2021

2020

Ecole privée Notre — Dame - Participation aux frais de fonctionnement année 2021

2020

Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2020

Tourisme — Label " Station Verte "

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Café des parents "Les Parenthèses" — Convention avec l'association " La Maison du droit " pour l'animation du Café des Parents

🌱 Environnement 1 délibération
2020

Versement d'une aide exceptionnelle suite aux évènements climatiques en lien avec la tempête Alex

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020

Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées

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