CM

21/10/2010

Saint-Avé 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo – Année 2009/2010

Fonds d’aide aux initiatives – Projets Inde et Maroc

Circuits de randonnée – Demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (P.D.I.P.R.)

Convention de servitude ERDF

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Construction d’un préau couvert à l’école des Lucioles – Demande de subvention

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2009

Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs

Finances & Budget 2 délibérations

Budget principal : admission en non valeur

Garantie d’emprunt Vannes Golfe Habitat

Environnement 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Réseau de chaleur – Assistance à maitrise d’ouvrage

Culture & Patrimoine 1 délibération

Création d’une activité accessoire à l’école de musique

Vie associative 1 délibération

Fonds d’aide aux initiatives – Critères d’attribution

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