Conseil municipal du 2019-07-04

SCOT de GMVA : avis sur le projet

Plan de déplacements urbains de GMVA : avis sur le projet

Modification du règlement intéieur de la médiathèque

Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 24 mai 2019

Fixation du nombre et répartition des sièges au Conseil communautaire

Validation du projet pédagogique de l'Albatros

Convention de mise à disposition d'un adjoint technique à l'EHPAD

Contrats d'apprentissage

Modification du règlement intérieur : comptabilisation du temps de travail des animateurs titulaires pendant les séjours

Recrutement d'un vacataire

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de musique : modification des tranches de quotients familiaux 2019/2020

Activités et prestations du service Enfance Jeunesse : tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires 2019/2020

Participation de la commune en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Participation de la commune en faveur des enfants avéens scolarisés à l'école publique de Meucon

Participation de la commune en faveur des enfants avéens scolarisés à l'école privée de Meucon

Participation financière en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes ULIS hors commune

Compte rendu annuel de la ZAC de Beausoleil au 31,12,2018

Médiathèque du Golfe : signature convention de sous réseau

Aménagement de la rue J. Brel : convention avec Morbihan Energies pour l'enfouissement des réseaux d'éclairage, d'électrification et de télécommunication

Modification du tableau des effectifs

Modification des tarifs médiathèque applicable au 10/09/2019

Saison culturelle 2019 — 2020 : présentation de la saison et tarifs des spectacles

Budget principal 2019 : décision modificative n° 1

Opération travaux rue J. Brel : plan de financement et création d'une autorisation de programme

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM d'Armorique - Résidence du Clos du Lavoir

Dotation de solidarité urbaine — rapport 2018

Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs : avis sur le projet

Modification du règlement intérieur de l'école de musique

Modalités de réservation des salles municipales en période pré-electorale et électorale

Participation de la commune en faveur des établissements scolaires