25 septembre 2019

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'Enedis sur une parcelle

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur une parcelle

Convention de fonds de c'oncours avec GMVA pour l'aménagement d'itinéraires cyclables - Rue Baudelaire et allée de Kérozer

Garantie demprunt en faveur de BSH — construction de 21 logements Rue F. Dolto

Garantie demprunt en faveur de BSH — travaux damélioration et de mise aux normes de lEHPAD

Rétrocession d'une concession à la commune

PNR : rapport d'activité 2018

GMVA : rapport d'activités 2018

Carrière de Liscuit — renouvellement des conventions d'utilisation de la carrière pour la pratique de la plongée

Modification des statuts de Morbihan Energies

C'onstitution d'une s'ervitude au profit de Morbihan Energies Rues J. Brel et L'éo Férré

Syndicat de traitement des déchets ménagers du Sud Est du Morbihan : rapport d'activités 2018

Service public délimination des déchets ménagers et assimilés : rapport d'activités 2018

Convention pour la modification des réseaux de communications électronique de Orange - Allée de Kérozer

Garantie demprunt en faveur de Aiguillon Constructions - construction de 9 logements en PSLA - BEAUSOLEIL

Modification du tableau des effectifs

Actions culturelles — demande de subvention au Conseil Départemental du 56

Ajout d'un tarif Ecole de Musique — année 2019-2020

Révision de lenveloppe financière prévisionnelle des travaux du nouveau pole sport à Kérozer et création d'une autorisation de programme pour les frais détudes

Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une réflexion sur le c'oncept de Smart C'ity adapté à S'AINT AVE

Accueil dartiste en résidence — saison 2019/2020

Action culturelle Jeune public — convention de partenariat Déclic Momes spectacles scolaires avec GMVA