Conseil municipal du 2019-09-25

Syndicat de traitement des déchets ménagers du Sud Est du Morbihan : rapport d'activités 2018

Service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés : rapport d'activités 2018

Constitution d'une servitude au profit d'Enedis sur une parcelle

Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS sur une parcelle

Convention pour la modification des réseaux de communications électronique de Orange - Allée de Kérozer

Garantie d'emprunt en faveur de Aiguillon Constructions - construction de 9 logements en PSLA - BEAUSOLEIL

Modification du tableau des effectifs

PNR : rapport d'activité 2018

GMVA : rapport d'activités 2018

Carrière de Liscuit — renouvellement des conventions d'utilisation de la carrière pour la pratique de la plongée

Modification des statuts de Morbihan Energies

Constitution d'une servitude au profit de Morbihan Energies Rues J. Brel et Léo Férré

Convention de fonds de concours avec GMVA pour l'aménagement d'itinéraires cyclables - Rue Baudelaire et allée de Kérozer

Garantie d'emprunt en faveur de BSH — construction de 21 logements Rue F. Dolto

Garantie d'emprunt en faveur de BSH — travaux d'amélioration et de mise aux normes de l'EHPAD

Rétrocession d'une concession à la commune

Actions culturelles — demande de subvention au Conseil Départemental du 56

Ajout d'un tarif Ecole de Musique — année 2019-2020

Révision de l'enveloppe financière prévisionnelle des travaux du nouveau pole sport à Kérozer et création d'une autorisation de programme pour les frais d'études

Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une réflexion sur le concept de Smart City adapté à SAINT AVE

Accueil d'artiste en résidence — saison 2019/2020

Action culturelle Jeune public — convention de partenariat Déclic Momes spectacles scolaires avec GMVA