13 novembre 2019
20
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Avenant à la convention de mise à disposition d'un terrain communal au profit dOrange (rue Jules Verne)
Cession de terrain s'itué rue J'ules Verne
Rétrocession et classement dans le domaine public des espaces communs du lotissement allée des noisetiers
Subvention à BSH pour l'acquisition en VEFA de 3 logements sociaux rue de Kerlis
Subvention à BSH pour l'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux rue du Lavoir
Evolution de la garantie demprunt en faveur de BSH suite réaménagement du prêt financant la Résidence du Parc
Morbihan Energies — rapport d'activités 2018
Assainissement collectif et non collectif : rapports 2018 sur le prix de la qualité des services publics
Assainissement collectif : convention avec la commune de Meucon pour rejet et le traitement des effluents
Dénomination d'une voie à la Grée
Action culturelle : inscription à lapplication numérique Pass Culture
Action culturelle : convention de partenariat avec Keranne/Sauvegarde 56
Action culturelle : convention de partenariat "Association Cezam en Bretagne/Prix du roman Cezam 2020"
Action culturelle : convention de partenariat "Déclic Tribu" et "Déclic Mome" expression livre 2019/2020
Assainissement des eaux pluviales — Tarifs des prestations
Convention avec Morbihan Energies pour l'extension des réseaux d'éclairage sur la RD 775
Convention pour la dissimulation des réseaux de communication électroniques de Orange - Rue Jacques Brel
Attribuion de subventions aux associations
Budget principal : admissions en non valeur
Festival Promnonsnous : demande de subvention auprès du Conseil régional de Bretagne et du Conseil départemental
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